Catégorie législation

  Tris disponibles (Ouverture d'une modale)

  Affiner la recherche

Article de périodique

6 septembre 1539 : l'ordonnance de Villers-Cotterêts

• Dans le périodique : Histoire Junior, n°55 (septembre 2016) p. 40-41

Ce texte de loi est édicté par François Ier. Il porte sur différents points, cependant il est resté célèbre pour ses articles 110 et 111. Explications.

Exclu du prêt

Article de périodique

Des archéologues en herbe sur le terrain à Tournus

• Dans le périodique : Arkéo junior, n°124 (novembre 2005) p. 8-11

Reportage, en 2005, sur un atelier archéologique animé par le GRAT (Groupe de Recherche Archéologique de Tournus) en Saône-et-Loire, destiné à des collégiens. Organisation. Intérêt des activités permettant de collecter et d'étudier des vestiges [...]

Exclu du prêt

Article de périodique

Attentat

• Dans le périodique : Citoyen junior, n°29 (mars 2013) p. 17

Dans l’esprit de l’opinion publique, un attentat est un acte d’une extrême violence, causant la mort de nombreux civils (comme les attentats perpétrés dans les métros parisien, en 1995, et londonien, en 2005 ; ou encore en Syrie à l’heure actuel[...]

Exclu du prêt

Livre

Aujourd'hui citoyens

• Auteur : Gérard Dhôtel
• Editeur : Milan Collection : C ton monde 2011 46 p.

Documentaire en 2011 sur la citoyenneté : les pouvoirs aux différentes échelles, de la commune à l'ONU, les lois, les valeurs de la République française, qu'est-ce qu'être citoyen ? Témoignages.

Cote : 350

Disponible

Article de périodique

Le conflit des lois

• Dans le périodique : Citoyen junior, n°12 (septembre 2011) p. 20-23
• Auteur : Clothilde Camus

Aujourd'hui, nous allons et venons au-delà de nos frontières. Les situations que nous vivons, les relations que nous créons à l'étranger peuvent obliger le droit à intervenir. Le juriste, face à ces conflits de lois, peut en perdre son latin et [...]

Exclu du prêt

Article de périodique

Dommage

• Dans le périodique : Citoyen junior, n°4 (décembre 2010) p. 4
• Auteur : Gaëlle Darras

Le mot "dommage" vient de l'ancien français "dam",qui est lui-même dérivé du latin "damnum", qui sognifie tort, préjudice.En langage courant, on l'utilise en signe de déception ou de regret. Mais connais-tu sa signification juridique?

Exclu du prêt

Article de périodique

Le droit et le téléchargement d'oeuvres protégées

• Dans le périodique : Citoyen junior, n°001 (septembre 2010) p. 6-13

Le point sur les lois Hadopi, visant à sanctionner et limiter le téléchargement illégal, considéré comme de la contrefaçon : droit d'auteur, oeuvres protégées, méthodes de téléchargement, sanctions prévues par la loi, solutions alternatives.

Exclu du prêt

Article de périodique

L'exception confirme la règle

• Dans le périodique : Citoyen junior, n°12 (septembre 2011) p. 33

Bien sûr, s'il y a une exception, c'est qu'au départ il devait bien y avoir un règle ! Pas de problème sur ce point. Mais si les exceptions deviennent trop importantes, peuvent-elles faire oublier la règle ? En droit aussi, cet adage trouve de n[...]

Exclu du prêt

Article de périodique

Les immigrés et le droit en France

• Dans le périodique : Citoyen junior, n°9 (mai 2011) p. 4-16

L'actualité fourmille d'informations, de références, d'actes relatifs aux étrangers. Mais qu'est-ce qu'un étranger en France ? Tu verras que les situations et les droits des étrangers en France peuvent être très variables en fonction notamment d[...]

Exclu du prêt

Article de périodique

A l'impossible, nul n'est tenu

• Dans le périodique : Citoyen junior, n°9 (mai 2011) p.21

Il est évident que l'on ne peut demander à quelqu'un de réaliser une action ou de remplir une obligation impossible, qui ne peut être accomplie. La logique de cet adage latin, Impossibilium nulla obligatio, est imparable mais quelle incidence pe[...]

Exclu du prêt

Article de périodique

Jeu-concours

• Dans le périodique : Citoyen junior, n°21 (juin 2012) p. 30-32
• Auteur : Constance Cuvillier

Nicolo gagnera-t-il l'un des lots du jeu-concours proposé par sa marque de céréales favorite ? Viens découvrir dans décryptage si le tirage au sort lui a été favorable...

Exclu du prêt

Article de périodique

Une journée dans les arbres

• Dans le périodique : Citoyen junior, n°20 (mai 2012) p. 30-32
• Auteur : Constance Cuvillier

Hop, hop, Nicolo, au cours de cette journée, est devenu un adepte de la grimpe d'arbres. Il semblerait qu'il se prenne déjà pour le roi de la jungle. Mais attention, cette activité, pour rester ludique et sûre, doit être pratiquée selon certaine[...]

Exclu du prêt

Article de périodique

Journée au parc aquatique

• Dans le périodique : Citoyen junior, n°35 (octobre 2013) p. 30-31
• Auteur : Constance Cuvillier

Nicolo se défoule avec ses amis dans les bains bouillonnants, toboggans rapides et autres piscines à vagues. Il en profite pour en apprendre un peu plus sur le fonctionnement de ce lieu de loisir.

Exclu du prêt

Article de périodique

Une journée au sport

• Dans le périodique : Citoyen junior, n°5 (janvier 2011) p. 30-32
• Auteur : Constance Cuvillier

Le monde du sport est lui-aussi réglementé. Tu pourras le constater avec cet épisode de Décryptage dans lequel Nicolo doit participer, avec son équipe de basket, à un match contre une autre équipe qui les a battus lors d'une précédente rencontre[...]

Exclu du prêt

Article de périodique

La loi est dure, mais c'est la loi!

• Dans le périodique : Citoyen junior, n°19 (avril 2012) p. 33

L'adage Dura lex, sed lex peut paraître un peu sévère. Signifie-t-il qu'il faut obéir aux lois quoi qu'il arrive et même si les résultats de l'application de la loi sont désastreux ou injustes ?

Exclu du prêt